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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 21 décembre 2001



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0348Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 15 octobre 2001 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2001-0150 en date du 25 juin 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0349Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 19 novembre 2001 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2001-0150 en date du 25 juin 2001 - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et urbanisme

   Date de publication
N° 2001-0350Saint Priest - Requalification des espaces extérieurs du foyer La Cordière - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0351Lyon 9° - Copropriété La Maladière - Travaux d'aménagements extérieurs facilitant la circulation et l'accès des camions poubelles - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0352Conversion en euros des tarifs applicables aux opérateurs de télécommunications - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0353Caluire et Cuire, Ecully, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Lyon - Périphérique nord - Grille tarifaire du péage - Conversion en euros - Dossier retiré 
N° 2001-0354Commission de conformité technique des tunnels routiers de l'agglomération lyonnaise - Désignation du représentant de la Communauté urbaine, président de la commission - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0355Animation et développement du service info trafic pour l'année 2002 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0356Prestations d'enquêtes de comptages et observations des différents modes de déplacement pour l'année 2002 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0357Lyon 1er - Développement urbain - Mission territoriale - Coordination d'opérations - Marché de mise en concurrence simplifiée - Marché pour la désignation d'une assistance à maîtrise d'ouvrage simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0358Mission de conseil et d'assistance à la conduite et à la mise en oeuvre d'une politique d'espace public - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0359Neuville sur Saône - Opération de requalification des espaces extérieurs de la résidence Logirel - Fonds de concours à Logirel - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0360Lyon 8° - Aménagement et requalification de plusieurs quartiers - Marché de mise en concurrence simplifiée - Marché pour la désignation d'une assistance à maîtrise d'ouvrage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0361Lyon 9° - Quartier de Vaise - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations développées - Marché à bons de commande - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0362Lyon 9° - Quartier de Vaise - Opération d'aménagement - Désignation d'un architecte - Mise en concurrence simplifiée - Marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0363Participation des constructeurs en cas de non-réalisation d'aires de stationnement - Application des préconisations de la loi SRU - Actualisation des tarifs au 1er novembre 2001 - Tarification en euros - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0364Saint Romain au Mont d'Or - ZAC "du Nouveau Bourg" - Travaux d'aménagement - Mandat de travaux confié à la Serl - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0365Chassieu - Requalification de la zone industrielle - Convention tripartite entre EDF, GDF et la Communauté urbaine en vue de la réalisation d'un édicule technique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0366Saint Priest - ZAC "du Centre" - Bilan de clôture définitif - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0367Lyon 3° - ZAC "Château Lacassagne" - Convention de transfert des compétences de la Ville à la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0368Lyon 9° - ZAC "Michel Berthet" - Avenant n° 3 à la convention d'aménagement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0369Lyon 9° - ZAC "Michel Berthet" - Aménagement de l'esplanade sud - Convention de transfert des compétences de la Ville à la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0370Etudes de faisabilité, de création et de conception des aménagements de carrefours à feux pour l'année 2002 et éventuellement 2003 et 2004 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0371Boulevard périphérique nord - Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite d'opération - Marché après mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0372Champagne au Mont d'Or, Dardilly, Ecully, Limonest - Secteurs dits du Tronchon, Moulin Carron et Anciennes Vignes - Prise en compte du projet - Institution d'un périmètre d'étude - Délibération - Annexe 
N° 2001-0373Parc de stationnement Gambetta - Protocole transactionnel de rachat de la concession - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0374Lyon 3° - Place Antonin Jutard - Parc de stationnement de la Fosse aux Ours - Délégation de service public - Annulation de la délibération n° 1998-3438 en date du 16 novembre 1998 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0375Programmation et montage des dossiers de parcs de stationnement - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0376Protocole avec EDF-GDF et France Télécom pour la cohabitation des arbres d'alignement et des réseaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0377Lyon 9° - La Duchère - Assistance opérationnelle sur la tour panoramique - Coût de la mission et financements - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0417Bouclage du périphérique - Etudes de faisabilité des variantes - Marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 

finances et institutions

   Date de publication
N° 2001-0378Lyon 5° - Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège Saint Just - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0379Délégation accordée à monsieur le président et au Bureau de la Communauté urbaine pour accomplir certains actes de gestion - Abrogation de la délibération n° 2001-0150 en date du 25 juin 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0380Répartition des crédits affectés à la formation des élus - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0381Budget primitif 2002 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0382Budget primitif 2002 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0383Budget primitif 2002 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0384Budget primitif 2002 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0385Contrat de réservation de trésorerie pour l'année 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0386Emprunts de préfinancement de FCTVA pour l'exercice 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0387Emprunts et financement du FCTVA pour la clôture 2001 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0388Gestion active de la dette - Recours aux instruments de couverture du risque de taux pour l'exercice 2002 - Cadre général - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0389Dotation de solidarité communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0390Approbation de l'évolution des principes de diffusion et de tarification des données géographiques définis en 2000 - Annulation de la délibération n° 2000-5172 en date du 27 mars 2000 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0391Révision pour l'année 2002 de divers tarifs et redevances d'occupation du domaine fluvial - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0392Approbation de la décision du SIAVO d'accepter la demande d'adhésion de la commune de Communay - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0393Dissolution du SIVOS de l'Arbresle - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0394Corbas - Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration du collège René Cassin - Dossier retiré 
N° 2001-0395Cession du matériel informatique obsolète - Dons - Abrogation de la délibération n°1998-2858 en date du 16 juin 1998. - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0396Prestations d'accueil, d'enregistrement et de suivi des dossiers d'incidents signalés par tous les utilisateurs du système d'information de la Communauté urbaine (hot line) - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0397Prestations informatiques dans différents types d'environnements - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0418Programmation pluriannuelle d'investissement 2002-2007 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0419Budget primitif 2002 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0420Statuts du SYTRAL - Sursis à approbation - Délibération - (sans annexe) 

proximité, ressources humaines et environnement

   Date de publication
N° 2001-0398SAGE de l'est lyonnais - Commission locale de l'eau - Désignation d'un représentant communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0399Jonage - Construction d'une station d'épuration - Concours de maîtrise d'oeuvre - Modification de la délibération n° 2001-0249 en date du 10 septembre 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0400Zone de captage de Crépieux-Charmy - Pré-équipement électrique de la deuxième tranche de la barrière hydraulique - Approbation d'un marché complémentaire sans publicité et sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0401Val de Saône - Mise en valeur du patrimoine nature, paysager et architectural - Demandes de subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0402Mise à disposition de véhicules et d'engins divers - Avenants de prolongation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0403Réalisation de prestations ponctuelles de collecte des déchets et de nettoyage - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0404Acquisition et maintenance de silos à verre sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0405Avenant au contrat de programme d'Eco-Emballages - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0406Lyon 9° - Opération d'aménagement du tènement des Deux Amants - Cadre budgétaire - Calendrier prévisionnel - Délibération - Annexe 
N° 2001-0407Lyon 9° - Exploitation de la nouvelle déchetterie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0408Conversion en euro de l'aide financière aux Communes organisant des collectes d'encombrants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0409Convention relative à l'étude de faisabilité de réduction des émissions atmosphériques (ADEME) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0410Projet européen Pastille (analyse du rôle des indicateurs de développement durable locaux sur la prise de décision) - Répartition de la subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0411Conversion en euro du tarif de collecte et de traitement des ordures ménagères ou des déchets assimilables produits par des établissements non soumis à la taxe foncière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0412Conversion en euro de la redevance pour l'enlèvement des ordures ménagères sur les terrains de camping ou assimilés - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0413Conversion en euros du tarif d'accès aux déchetteries - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0414Revalorisation des tarifs de mise à disposition de salles de réunion à l'hôtel de Communauté et conversion en euros - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0415Lyon 7° - Convention de destruction des déchets avec l'établissement Saint Luc-Saint Joseph - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0416Création et transformation d'emplois, revalorisations indiciaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0421Travaux de maintenance du réseau d'assainissement - Approbation de 27 marchés négociés sans mise en concurrence - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0422Dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail - Approbation de l'accord - Délibération - (sans annexe)